Dans les contrats de construction, les clauses d’escalade sont fréquentes, mais elles peuvent se transformer en impasses procédurales : un litige dans le litige.

Les principales questions portent souvent sur l’applicabilité concrète de ces clauses lorsqu’un différend a déjà surgi :

• Le différend est-il cristallisé ?
• Les étapes préalables requises ont-elles été valablement engagées ?
• Une procédure arbitrale peut-elle être introduite alors que des discussions sont encore en cours ?
• Et surtout : que se passe-t-il lorsqu’un délai contractuel de forclusion, un délai de prescription ou la nécessité d’obtenir des mesures provisoires en urgence ne laissent pas suffisamment de temps pour mener à bien la procédure convenue ?

« Correctement utilisée, une clause d’escalade n’est pas un obstacle à l’arbitrage : elle constitue un parcours procédural maîtrisé. Mal utilisée, elle devient le premier litige que les parties devront soumettre à l’arbitrage. »

Dans le troisième article de notre série consacrée au Contract Management, intitulé « Du Contract Management à l’arbitrage : le respect des clauses d’escalade en arbitrage de la construction », nous examinons comment les clauses d’escalade peuvent constituer un outil efficace permettant d’accéder à l’arbitrage dans les meilleures conditions, mais aussi comment et à quel moment elles peuvent se transformer en impasse procédurale.

À travers une approche pratique, notre objectif est d’aider les contract managerset les juristes à rédiger, comprendre et mettre en œuvre des clauses d’escalade favorisant une résolution efficace des différends plutôt que leur cristallisation.

Découvrez ci-dessous ce troisième article !