Le cabinet Medici a le plaisir de partager une récente contribution, publiée par Décideurs Juridiques, sur l'un des aspects les plus importants de la résolution des litiges : les clauses graduées (ou multi-tier dispute resolution clauses). Si elles ont pour objectif de maîtriser le risque contentieux, ces clauses deviennent souvent en pratique elles-mêmes un objet de litige.
Dans ces « paroles d'experts », les trois associées du cabinet, confrontées à ce type de clauses tant dans leur pratique contentieuse qu'arbitrale, présentent les écueils à éviter lors de la stipulation de ces clauses d'escalade ainsi que de leur mise en œuvre :
- Bien rédiger la clause,
- Gérer pendant l'exécution du contrat, et
- Anticiper le risque au stade précontentieux.
Cette contribution synthétique apporte un éclairage pratique aux professionnels de l'arbitrage comme du contentieux commercial confrontés à ce type de clauses, que ce soit lors de leur rédaction ou de leur exécution.
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